Déposée le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSTAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DIPHASIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSTAT domicilié(e) 31 Rue Réné Hamon - 94815 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 154 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMOSTAT domicilié(e) 31 Rue Réné Hamon - 94815 - VILLEJUIF - France.
La marque DIPHASIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATMOSTAT, SAS - 31 Rue Réné Hamon - 94815 - VILLEJUIF - France - SIREN 399154509
ATMOSTAT - 31 Rue Réné Hamon - 94815 - VILLEJUIF - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; fusées de signalisation ;
Installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Etudes de projets techniques.
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